Les délibérations

  • DEL 2024.09.18-123 - B&C- Logements SASP Les Diables Rouges

    Baux et conventions
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-124 - B&C - Patinoire SASP Les Diables Rouges

    Baux et conventions
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-125 - B&C - Fort du château convention d'occupation du domaine public au profit du groupe TDF

    Baux et conventions
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-126 - SECURITE - Convention de coordination renforcée entre la Police Municipale et la Direction Interdépartementale de la Police Nationale 2024-2027

    Police et Sécurité
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.07.03/112 - Service périscolaire – Règlement intérieur / actualisation

    Affaires Scolaires
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/96 - Groupement de commande - transport sanitaire

    Commande publique
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/113 - Billetterie en ligne / convention de mise à disposition du support INGENIE par l’OTISCVB

    Patrimoine
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/97 - Concession de service – mobilier urbain

    Commande publique
    09 juillet 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.07.03/98 - Concession de service – signalétique commerciale

    Commande publique
    09 juillet 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.07.03/99 - Cessions des anciens groupes scolaires Fontenil - Fontchristiane

    Finances
    09 juillet 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.07.03/100 - Demande de subventions – Briançon sous les étoiles / Arty color

    Finances
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/101 - Centre Sportif d’Altitude – tarifs 2025

    Finances
    09 juillet 2024
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