Les délibérations

  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 03 juillet 2024 - partie 1

    25 septembre 2024
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 03 juillet 2024 - partie 2

    25 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-133 - URBANISME - Fort des Têtes  lancement du processus d’acquisition parcelle B n°1393

    Urbanisme
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-117 - A&G - Mandat spécial rencontres annuelles du réseau Vauban

    Affaires générales
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-134 - E&AS - Dénomination du Lycée d’Altitude « Suzanne JOULIÉ ROOS »

    Affaires Scolaires
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-118 - FINANCES - DM 2 Budget général Ville de Briançon

    Finances
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-135 - E&AS - Forfait communal  commune de Cervières convention 2024-2025

    Affaires Scolaires
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-119 - FINANCES - Révision des AP CP DM2

    Finances
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-136 - QUARTIERS DU 159 - SPL AREA Région Sud rapport des élus à la collectivité – exercice social 2023

    ZAC des Quartiers du 15/9
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-120 - FINANCES - Modernisation du Parc des sports Terrain de rugby

    Finances
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-137 - SPORTS - Infrastructures sportives convention de MAD d'éducateurs sportifs

    Sports
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-121 - FINANCES - Refinancement de la dette DEXIA charges à répartir

    Finances
    24 septembre 2024
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