Les délibérations

  • Rapport annuel 2019 de l'AREA SUD aux Elus

    Urbanisme
    10 mars 2021
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  • Subvention NUITÉE REFUGE – Ecole de Pont de Cervières / classe de CE1

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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  • Acquisition partielle sur parcelle AL 372 (escalier du pied du Prorel) – modification de l’emprise à acquérir et abrogation de la délibération N°2015.07.08/95

    Urbanisme
    10 mars 2021
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  • Subvention classe découverte VOILE – Ecole de Pont de Cervières / classe de CM1/CM2

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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  • Cession de la parcelle cadastrée AS 257 – les Sagnes

    Urbanisme
    10 mars 2021
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  • Enfouissement des réseaux aériens dans le périmètre des travaux du carrefour de la Grande Boucle

    Travaux
    27 janvier 2021
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  • Remboursement croisé ville/centre communal d'actions sociale des frais de personnel 2020

    Finances
    27 janvier 2021
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  • Aménagement des places de l'Europe et Place du Pays Briançonnais - lancement et financement

    Travaux
    27 janvier 2021
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  • Commission de contrôle des listes électorales

    Institution et vie politique
    27 janvier 2021
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  • Transfert du Skate-park et aménagement d'un marché couvert - lancement et financement

    Travaux
    27 janvier 2021
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  • Commission d'appel d'offres

    Institution et vie politique
    27 janvier 2021
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  • Débat d'orientations budgétaires 2021

    Finances
    27 janvier 2021
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