Les délibérations

  • Traité concessif : Avenant n°3

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 décembre 2021
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  • Mandat spécial : Congrès de Maires / AG ANMSM / Assises du Commerce

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • Saison d’hiver 2021/2022 : Tarifs des secours sur piste facturés par les prestataires /aux victimes

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Régularisation foncière parcelles B 1322 et 1321 sise quartier les Clots avec les consorts Pailhes

    Urbanisme
    14 décembre 2021
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  • Hockey sur glace : Partenariat Ville de Briançon – SASP Les Diables Rouges / Saison sportive 2021/2022 

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Cyclisme : Partenariat Ville de Briançon – Amaury Sport Organisation / Tour de France 2022

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Cyclisme : Partenariat Ville de Briançon – Amaury Sport Organisation / Étape du Tour 2022

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire

    Institution et vie politique
    14 décembre 2021
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  • Médiathèque : Partenariat Ville de Briançon – Dép des Hautes-Alpes / accès aux services numériques de la BD 05

    Culture
    14 décembre 2021
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  • Véhicule dévolu à l'exercice des fonctions de maire de la Ville

    Institution et vie politique
    14 décembre 2021
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  • Médiathèque : Partenariat Ville de Briançon – Lycée d'Altitude / Ateliers d'Éducation aux Médias et à l'Information

    Culture
    14 décembre 2021
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  • Débat d'orientation budgétaire 2022

    Finances
    14 décembre 2021
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