Les délibérations

  • AR 2022.11.09/1331 - STATIONNEMENT

    17 novembre 2022
    Lire la suite
  • AR 2022.11.09/1330 - STATIONNEMNET

    17 novembre 2022
    Lire la suite
  • AR 2022.11.09/1329 - STATIONNEMENT

    17 novembre 2022
    Lire la suite
  • Règles d’amortissement

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l'association Tir Sportif Nordic Briançon

    Sports
    16 novembre 2022
    Lire la suite
  • Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
    Lire la suite
  • Dispositif de verbalisation des déjections canines

    Police municipale
    16 novembre 2022
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition de personnel – Ville /C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    16 novembre 2022
    Lire la suite
  • Forfait communal – École de Cervières / Convention 2022-2023

    Affaires Scolaires
    16 novembre 2022
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition de personnel – Ville /C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    16 novembre 2022
    Lire la suite
  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 09 novembre 2022

    16 novembre 2022
    Lire la suite
  • Réaménagement de la dette / charges à répartir

    Finances
    16 novembre 2022
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page