1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • CERTIFICATION DE LA GESTION DURABLE DE LA FORET COMMUNALE DE BRIANÇON

    Développement durable
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • RECENSEMENT DE LA POPULATION

    Divers
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES FRAIS DE TRAJET DOMICILE TRAVAIL EN TRANSPORT EN COMMUN

    Ressources humaines
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • RBEA : APPROBATION DU PROGRAMME PREVISIONNEL DES TRAVAUX ET DES TARIFS DE L'EAU 2011

    Divers
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • REGLEMENT FORMATION

    Ressources humaines
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • MOTION SUR LE NOMBRE DE POSTES DANS L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

    Motion
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER FEVRIER 2011

    Ressources humaines
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE DE ST BLAISE : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE JOSEPH CHABAS : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • DECISION MODIFICATION N° 2 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    16 décembre 2010
    Lire la suite

  • ACTIONS DE RECHERCHE ET DE FORMATION SUR L'ŒUVRE DE VAUBAN - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    16 décembre 2010
    Lire la suite

  • MOTION POUR LA DEFENSE DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DE BRIANÇON

    Motion
    16 décembre 2010
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page