1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS : GRATUITE DES TRANSPORTS

    Délégation de Service Public
    30 mai 2011
    Lire la suite

  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL

    Sports
    30 mai 2011
    Lire la suite

  • MOTION POUR LA DEFENSE DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DE BRIANÇON

    Motion
    30 mai 2011
    Lire la suite

  • ADHESION AU PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE

    Développement durable
    30 mai 2011
    Lire la suite

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N° 9 DE LA COPROPRIETE 3TF AU PROFIT DU BOXING CLUB DU PAYS BRIANÇONNAIS

    Sports
    30 mai 2011
    Lire la suite

  • EXPOSITION DES TRAVAUX D'ELEVES DE L'ECOLE DES BEAUX ARTS AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    29 avril 2011
    Lire la suite

  • ADMISSION DE LA PROCEDURE D'URGENCE

    Finances
    29 avril 2011
    Lire la suite

  • EXPOSITION D'ETE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 9 JUILLET AU 11 SEPTEMBRE 2011

    Culture
    29 avril 2011
    Lire la suite

  • CLASSEMENT D'UN LOGEMENT DANS LES LOGEMENTS DE FONCTION POUR UTILITE DE SERVICE

    Finances
    29 avril 2011
    Lire la suite

  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Culture
    29 avril 2011
    Lire la suite

  • FESTIVAL « FORT EN FETE » 2EME EDITION

    Culture
    29 avril 2011
    Lire la suite

  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE ET DES VILLES A SECTEURS SAUVEGARDES ET

    Patrimoine
    29 avril 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page