Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « GRAINES DE SCENES »

    Divers
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254459

    Finances
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254553

    Finances
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES

    Divers
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°264717

    Finances
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES. PORTIONS D'ITINERAIRE EN FORET DOMANIALE

    Divers
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • INSTAURATION DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

    Finances
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N°28 – SKATE PARK – A L'ASSOCIATION « LE PROJET BERWICK ».

    Sports
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • DECISION MODIFICATION N° 2 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • MODIFICATION DES QUOTAS D'AVANCEMENT DE GRADE A COMPTER

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANCON SUR LES PROJETS DE SCHEMAS CONSTITUTIFS DU PROJET REGIONAL DE SANTE

    Social
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • MODIFICATION DU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page