Les délibérations

  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C N° 900 A PUY-SAINT-PIERRE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
    Lire la suite
  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    25 janvier 2012
    Lire la suite
  • CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AW N° 317 ET N° 403 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    25 janvier 2012
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    25 janvier 2012
    Lire la suite
  • PROLONGATION DU DELAI DE REVERSEMENT DE PLUS VALUE POUR LA VENTE DE RELAIS DE NATURE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
    Lire la suite
  • : MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) AU 1ER MARS 2012 DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION E N°1214 , 1215 , 1216 , 1217 , _708

    Urbanisme
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE PONT-DE-CERVIERES : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIERE

    Urbanisme
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE SAINT-BLAISE : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • CESSION DE LA PARCELLE N°AM 331 (ancien transformateur des Artaillauds) et cession partielle n°AM 376

    Urbanisme
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • TARIF DE LOCATION AU 01ER DECEMBRE 2011 DE LOCAUX SIS AU CHALET DE PRALONG & MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SOCIETE SERRE-CHEVALIER VALLEY

    Tarifs
    21 décembre 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page