Les délibérations

  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 05 avril 2023

    11 avril 2023
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  • Conventions de mise à disposition d’éducateurs d’associations sportives au profit de la Ville

    Sports
    11 avril 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 08 février 2023

    11 avril 2023
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  • Actualisation du barème des prestations de services de l’Office municipal des sports

    Sports
    11 avril 2023
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  • Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais : approbation du rapport CLECT relatif au transfert de la Médiathèque et du Centre d’Art Contemporain

    Finances
    11 avril 2023
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  • Commission d'appel d'offres et Commission des marchés à procédure adaptée

    Institution et vie politique
    14 février 2023
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  • Ancienne bibliothèque municipale « Aristide ALBERT » : Déclassement et cession

    Urbanisme
    14 février 2023
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  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    14 février 2023
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  • Plan Local d'Urbanisme : révision allégée n° 1 – Réduction d’un espace boisé classé

    Urbanisme
    14 février 2023
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  • Briançon sous les étoiles 2023 - organisation confiée à un tiers

    Culture
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget principal

    Finances
    14 février 2023
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  • Office de Tourisme de Serre Chevalier Vallée Briançon / Demande de classement en catégorie 1

    Tourisme
    14 février 2023
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