1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • TAUX D'IMPOSITION 2013 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME / AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • CONVENTION D'OPTIMISATION DE LA FISCALITE LOCALE - ANALYSE DU REGIME FISCAL DES PROPRIETES DE LA COLLECTIVITE

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • CONVENTION D'INSPECTION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ (ACFI) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • ELARGISSEMENT CAE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.10.31/241 DU 31/10/2012

    Ressources humaines
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES

    Baux et conventions
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • COUPE AFFOUAGERE 2013

    Divers
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • TELEVISION LOCALE : CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D!CI TV

    Divers
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • INDEMNITES ELECTIVES

    Elections
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU PLAN DE DENEIGEMENT

    Ressources humaines
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    30 janvier 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page