Les délibérations

  • Rémunération des vacations estivales - Centre de Loisirs

    Ressources humaines
    31 mai 2023
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  • Entretien et nettoyage des locaux du Centre Social Intercommunal - Convention de mutualisation entre la C.C du Briançonnais et la Ville

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Pont-de-Cervières /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CP-CE1 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Mandat spécial – délégation municipale / Rosenheim

    Ressources humaines
    31 mai 2023
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  • Sinistre du 18 mars 2021 à la patinoire – protocole d’accord avec la société EMC2

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Pont-de-Cervières /Année scolaire 2023-2024 : « Classe de découverte du milieu marin pour les CM1-CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Compte de gestion 2022 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 05 avril 2023

    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Joseph-Chabas /Année scolaire 2022-2023 : « Classe cinéma CM1-CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Compte de gestion 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    31 mai 2023
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  • Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2022

    Urbanisme
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Mi-Chaussée /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CE1 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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