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Les délibérations

  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 71 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LES PARCELLES E 112, E 300, E 1977, E 1976 ET CESSION - CHAMANDRIN

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    08 avril 2015
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  • ORGANISATION DU 40eme SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 9 AOUT 2015 - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    08 avril 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DE L'ESPACE INFO ENERGIE (CPIE).

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    08 avril 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DU CAUE 05

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • VILLE – SANTE – OMS – DECLARATION D'ATHENES – GRECE, 22-25 OCTOBRE 2014

    Sports
    08 avril 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA « LES DIABLES ROUGES » POUR LA SAISON 2015/ 2016

    Sports
    08 avril 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE D'UN TERRAIN SITUE FORT DU RANDOUILLET

    Baux et conventions
    08 avril 2015
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  • MODIFICATION DE TAUX DU VERSEMENT DE TRANSPORT

    Finances
    08 avril 2015
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    08 avril 2015
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  • REPRISE SUR PROVISION POUR LITIGE – TAXE FONCIERE CASINO DE JEUX

    Finances
    08 avril 2015
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