Les délibérations

  • Festival de graph – convention avec la société « Éternelles crapules »

    Culture
    09 juin 2021
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  • Acquisition foncière à l’euro symbolique d’une partie de la parcelle AR 41 (secteur des Mounières) /modification de l’emprise à acquérir et abrogation de la délibération n°2018-05.16/090)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Reboisement des forêts communales : partenariat avec l’Association Tree2forest et l’ONF

    Environnement
    09 juin 2021
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  • Demande de dérogation au repos dominical

    Motion
    09 juin 2021
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  • Pose de DSE - Acquisition foncière  de la parcelle AC 192 (secteur des Claux)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Coupe affouagère en régie – exercice 2021

    Environnement
    09 juin 2021
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  • Terrasses éphémères

    Domaine public
    09 juin 2021
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  • Train touristique – tarifs été 2021

    Tourisme
    09 juin 2021
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  • Compte de gestion 2020 – budget principal

    Finances
    09 juin 2021
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  • Complément tarifaire : service périscolaire / cantine

    Affaires Scolaires
    09 juin 2021
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  • Compte administratif 2020 – budget principal

    Finances
    09 juin 2021
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  • Rétribution avantages en nature à l’école Carlhian Rippert - forfait communal 2021

    Affaires Scolaires
    09 juin 2021
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