Les délibérations

  • DEL 2024.09.18-115 - A&G - Optimisationd es ressoucres convention Ville Dc FOCKENIER

    Affaires générales
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-131 - URBANISME - Place de l’Europe  acquisitions foncières

    Urbanisme
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-116 - A&G - Comité de jumelage

    Affaires générales
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-132 - URBANISME - Parc des sports  acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître  parcelle AS n°95

    Urbanisme
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-117 - A&G - Mandat spécial rencontres annuelles du réseau Vauban

    Affaires générales
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-133 - URBANISME - Fort des Têtes  lancement du processus d’acquisition parcelle B n°1393

    Urbanisme
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-118 - FINANCES - DM 2 Budget général Ville de Briançon

    Finances
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-134 - E&AS - Dénomination du Lycée d’Altitude « Suzanne JOULIÉ ROOS »

    Affaires Scolaires
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-119 - FINANCES - Révision des AP CP DM2

    Finances
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-135 - E&AS - Forfait communal  commune de Cervières convention 2024-2025

    Affaires Scolaires
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-120 - FINANCES - Modernisation du Parc des sports Terrain de rugby

    Finances
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-136 - QUARTIERS DU 159 - SPL AREA Région Sud rapport des élus à la collectivité – exercice social 2023

    ZAC des Quartiers du 15/9
    24 septembre 2024
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